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Pour recevoir les Info/Sanction par courriel, transmettez vos coordonnées à l'adresse suivante sanction.dse@education.gouv.qc.ca Table de conversion et centil Info/Sanction Direction de la sanction des études FORMATION PROFESSIONNELLE NUMÉRO : 18-19-44 OBJET : MESURES D'ADAPTATION POUR L'ÉVALUATION DES APPRENTISSAGES MESSAGE Veuillez prendre note que le projet pilote qui permettait à certaines commissions scolaires de mettre en place des mesures d'adaptation, lors de l'administration des épreuves en formation professionnelle (FP), sans. École du Val-Joli 1735, boul. Pie XI Nord Québec (Québec) G3J 1L6 Téléphone : 418 686-4040, poste 4018 Télécopieur : 418 847-7266 ecole.vjoli@cscapitale.qc.c (RAPPEL DE L'INFO-SANCTION 18-19-42) MESSAGE: En juin dernier, des épreuves ministérielles des sessionsl'horaire de janvier 2020, de mai-juin 2020 et de juillet-août 2020 a été transmis par le biais de l'Info-Sanction 18-19-42. Les dates et les heures fixées dans l'horaire officiel doivent être respectées. Seul le ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur. Info/Sanction Direction de la sanction des études FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES NUMÉRO : 18-19-12 OBJET : HORAIRE DES SESSIONS D'EXAMEN DE DÉCEMBRE 2018 - JANVIER 2019, MAI - JUIN 2019 ET DE JUILLET 2019. MESSAGE Veuillez prendre note que l'horaire des sessions d'examens pour 2018-2019 es

École du Val-Joli Info/Sanction

La sanction est lourde puisqu'elle assure à la victime de tels agissements une indemnité forfaitaire égale à six mois de salaire, comme le prévoit l'article L.324-11-1 du Code du travail. Il convient de souligner que le temps passé en entreprise ne joue pas sur le montant de l'indemnité forfaitaire de l'article L.324-11-1. Ainsi, une seule journée de travail non déclarée. A ce stade, il faudra important à vérifier que la société ne dispose pas de règles propres en matière de sanction d'absence injustifiée (respect d'un degré de sanction, ou d'une procédure particulière par exemple). L'étape de mise en demeure n'est pas un préalable obligatoire à la sanction. Elle permet simplement d'asseoir la bonne foi de l'employeur, qui ne s'est. Sanction est un recueil de 12 nouvelles qui plonge le lecteur dans 12 affaires criminelles et met en scène certains de ses acteurs (une jurée, un avocat ou homme de loi, et bien sûr des assassins et des victimes) aux motivations et préjudices variés et étonnants. Dans un style tranchant d'une apparente simplicité mais sans nul doute très travaillé, économe en mots mais très.

Entretien professionnel et abondement sanction CPF : des

  1. istérielles obligatoires en classe multiniveaux. MESSAGE. En fonction des encadrements existants, le résultat des élèves aux épreuves
  2. maliweb.net - Premier site d'info | Portail de référence au Mali depuis 2002. Actualité et infos maliennes en continu: Sports, Faits Divers, Politique, Radio FM Mal
  3. Toute l'actu de Nîmes Olympique, l'équipe de football de Nîmes qui évolue en Ligue 1. Ne ratez rien des performances de l'équipe avec tous les résultats et classements. Retrouvez.

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Actualité Loir et Cher ( 41 ) : retrouvez toutes les actualités du Loir et Cher en continu et en direct via nos articles, infographies et vidéo La sanction est une pratique commune en éducation. Paradoxalement, elle a été peu réfléchie, peu pensée et semble être un sujet tabou. On préfère s'interroger davantage sur sa légitimité que sur sa fonction et les mécanismes qu'elle met en jeu.L'histoire des pratiques familiales et scolaires et des grandes conceptions punitives ayant marqué la tradition et la réflexion. Updated Public Guidance for Section 232 of the Countering America's Adversaries Through Sanctions Act (CAATSA) U.S Department of State 18:19 15-Jul-20 U.S. Opens Way for Tougher Sanctions on Russia-Germany Gas Pipeline The Moscow Times 17:39 15-Jul-2 Tant qu'il n'y a pas de sanction administrative fiable et vérifiabble contre ces délinquants le problème demeurera entier. Les administrateurs c'est eux-mêmes. Ceux- là qui sont au début et à la fin. Répondre. REPONDRE Annuler. Please enter your comment! Please enter your name here. You have entered an incorrect email address! Please enter your email address here. Save my name.

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Accueil A LA UNE Cellou Dalein : « l'arrestation » d'Ismael Condé « n'est que la sanction de son... A LA UNE; ACTUALITES; FLASH INFO; POLITIQUE; Cellou Dalein : « l'arrestation » d'Ismael Condé « n'est que la sanction de son adhésion à l'UFDG » Par. Guineetime - 10/07/2020. 0. 176. Facebook. Twitter. WhatsApp. Linkedin. Pinterest. Email. ReddIt. Viber. Print. Telegram. L'outrage fait au Maroc doit être sévèrement sanctionné. Ce 31 mai 2020, les Tangéroises et Tangérois, mais aussi tous les Marocains épris de paix et de démocratie, se sont réveillés.

Décret n°89-822 du 7 novembre 1989 relatif à la procédure

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  1. Les relations le Venezuela-les États-Unis font référence aux relations bilatérales entre États-Unis et la République bolivarienne du Venezuela.Depuis 1998, année de l'élection de Hugo Chávez, les relations entre les deux pays se sont tendues. Depuis le 23 janvier 2019, les États-Unis ne reconnaissent plus le président vénézuélien Nicolas Maduro et tentent de favoriser son.
  2. Le dernier match de la saison du FC Sochaux-Montbéliard se jouera à huis-clos pour sanction. 10 mai 2019 INFO. Photo d'archives (photo Gilles Guigon pour ToutMontbeliard.com) A la suite des événements au terme de la réception du Red Star le vendredi 3 mai 2019, la commission de discipline de la LFP a prononcé un huis clos total à titre conservatoire pour la rencontre de la 38ème et.
  3. Carte des combats en Syrie. Les dernières nouvelles de la Syrie sur la cart
  4. La collab' de l'info - Programme - Francetv Éducation Doc'Poitiers - Le site des professeurs documentalistes - Pédagogie - Académie de Poitiers Les personnels d'encadrement Validation des acquis de l'expérience (VAE) Certificat d'aptitude aux fonctions de formateur académique (Caffa
  5. DV Cup 18/19 : Sanctions Accueil Divers DV Cup 18/19 : Sanctions. Pour non respect des règles de mercato MPG, voici les sanctions : Raoru : 9 équipes sur 20 (MAJ à 8h35 après révision de sanction) 1 Rotaldo en attaque à tous les matchs + interdiction de mettre Mbappé sur le terrain et sur le banc + interdiction système à 5 défenseurs et interdiction d'utilisation de bonus. RG38.
  6. Sanction disciplinaire et sanction pénale. Le droit disciplinaire est autonome par rapport au droit pénal. La répression disciplinaire et la répression pénale s'exercent donc distinctement. Cela a pour conséquence qu'un même fait peut justifier à l'encontre du même agent une sanction pénale et une sanction disciplinaire. Et par.

Les sanctions liées au travail illégal; Toute la rubrique; Détachement des salariés. Cadre général; Employeurs : vos formalités préalables obligatoires ; Salariés détachés : vos droits ; Infos en langues étrangères; Toute la rubrique; Santé au travail. Coronavirus-COVID 19 : Fiches et guides conseils. Suivi de la santé au travail. Le suivi de l'état de santé des salariés; À Propos De Hypariamc. HypariaMC est un serveur Minecraft de multi-gaming non affilié à Mojang.com ou Minecraft.net. Ouvert depuis le 1 er septembre 2013 et conçu de zéro avec une attention particulière aux détails, à l'optimisation et à la stabilité, HypariaMC est maintenu par une équipe de passionnés impliqués dans le projet. Nous garantissons à nos joueurs une expérience de. Djiwo BARRY, pour VisionGuinee.Info. 00224 621 85 28 75/djiwo.barry@visionguinee.info. Abonnez-vous à la newsletter de VisionGuinee pour suivre l'actualité sur la politique, société, économie, sport etc. en Guinée Leave this field empty if you're human: tweet; Related Articles. Dalein : ''Alpha Condé n'a plus le droit d'être candidat à un scrutin'' 18 juillet 2020. Aliou Tome 177 de Uncanny X-Men (Issues V1 (1963 - 2011)) édité par Marvel et paru le dim. 1 janv. 1984

Veiller à la stabilité du secteur financier, c'est protéger les clients des institutions financières et, plus généralement, les citoyens et leur environnement économique. Protéger les clients des institutions financières, c'est, en maintenant la confiance dans le système financier, contribuer à la stabilité de celui-ci. La crise financière de 2007 a montré que le contrôle du. Sanction: DEP: Secteur: Foresterie et papier (12) Nombre d'unités: 81: Durée totale: 1 215 heures: Statut: Programme approuvé en 2006. Organismes scolaires offrant le programme. Objectifs du programme. Les personnes qui travaillent dans le domaine de l'aménagement de la forêt œuvrent en toute saison dans les différentes branches d'activités forestières au Québec. Elles effectuent. Le ministre de l'Intérieur Christophe Castaner a promis mercredi que chaque faute, chaque excès, chaque mot, y compris des expressions racistes ferait l'objet d'une enquête, d'une décision, d'une sanction, au lendemain de manifestations notamment à Paris pour dénoncer les violences policières Modulation des sanctions fiscales : un combat démocratique en cours. La tribune prémonitoire de 23 septembre 2007. De la modulation des sanctions fiscales et administratives par o Fouquet. Modulation des pénalités fiscales : le Conseil d'Etat persiste et signe. Par Julie Burguburu, Pour lire et imprimer la tribune clique Telle est ma sombre ambition. - Topic Distribution de sanction du 12-06-2017 18:19:42 sur les forums de jeuxvideo.co

Les sanctions administratives ont été introduites dans notre Règlement Général de Police le 17 juin 2002. Depuis, la loi de 1999 a été complétée au niveau fédéral en 2004. À ce jour, le système introduit fonctionne très bien et le nombre de dossiers traités est en hausse constante. Les nouvelles dispositions votées par le Conseil communal permettront d'appliquer désormais. Certes, la jurisprudence appliquait la sanction de la substitution du taux légal au taux conventionnel, mais seulement lorsque la référence à l'année lombarde figurait au sein du contrat (v. par ex. Civ. 1 re, 19 juin 2013, n° 12-16.651, Sté Compagnie européenne de garanties et de cautions, Dalloz actuallité, 1 er juill. 2013, obs. V. Avena-Robardet; D. 2013. 2084, obs. V. Avena. Verstappen échappe à la sanction . Publié le 28 juillet 2018 à 18:19 . Mis à jour le 28 juillet 2018 à 18:19. Par Grégory Demoen. Max Verstappen conserve sa septième place sur la grille de départ du Grand Prix de Hongrie. Le pilote néerlandais faisait l'objet d'une investigation de la part des commissaires sportifs de la FIA. Il lui était reproché d'avoir gêné Romain. 18:19 Maxifoot.fr - Mercato Lens : Kakuta, accord conclu avec Amiens ! - Maxifoot.fr C'était attendu (voir la brève de 14h15) Lire la suite sur Maxifoot.fr--Mercato Foot 18:18 AllezLens.fr - Mercato RC Lens : Deux départs pourraient intervenir d'ici demain - AllezLens.fr Comme annoncé il y a quelques jours dans nos colonnes, les dirigeants d'Ajaccio espèrent finaliser d'ici.

Guillaume Soro après la démission de Amon Tanoh : « les signes de la sanction de Dieu se multiplient ! » (Le Créateur), en ses versets 18-19-20 : « Allah connaît l'Inconnaissable dans les cieux et la terre. IL connaît le contenu des poitrines. L'aveugle et celui qui voit ne sont pas semblables, Ni les ténèbres et la lumière, Ni l'ombre et la chaleur ardente. De même, ne. Quiconque viole les dispositions du présent article est soumis à une sanction administrative. La peine ne prévoit pas de retrait de points de votre permis de conduire. ARRET ET PARKING ART. 157 droit de la circulation. 1. ont quitté le véhicule stationné dans la zone de stationnement payant sans laissant exposée le certificat de paiement (ticket) dans une bien visible. 2. à gauche du. Strasbourg : aucune sanction ne doit être prononcée contre notre camarade Yann ! Communiqué de SUD éducation. jeudi 11 juin 2020 Le Premier ministre et le gouvernement ont annoncé la deuxième phase du déconfinement avec la réouverture de tous les établissements situés en zone verte à partir du 2 juin. Le rectorat de l'académie de Strasbourg s'est précipité sur l'occasion.

Comment contester la sanction abusive par l'employeur

Le travail dissimulé : critères et sanctions - LEXONE AVOCAT

  1. Berlin va demander des sanctions européennes contre la Russie pour une cyberattaque contre le Bundestag. par Laurent Lagneau · 28 mai 2020. Attribuer officiellement la responsabilité d'une attaque informatique à un État précis relève d'une décision politique. Et c'est précisément ce qu'a fait la chancelière allemande, Angela Merkel, le 13 mai dernier, en accusant la Russie d.
  2. Sanctions Disciplinaires en cours A la demande de la commission d'arbitrage, ci après un tableau récapitulatif des sanctions disciplinaires fermes en cours pour notre département. Ces joueurs ne peuvent, conformément à la note Fédérale transmise aux clubs, participer aux compétitions d'hiver organisées par les clubs affiliés
  3. Le décret n°2020-605 confirme la suspension du permis de conduire en cas d'infraction au code de la route et d'utilisation du téléphone au volant en même temp
  4. Recyclage des poulets pourris : « ça mérite une sanction exemplaire », dit le vice-maire de Ratoma. Alpha Oumar Sacko, premier maire adjoint de la commune de Ratoma. La nouvelle a suscité une vive indignation notamment sur les réseaux sociaux. Des citoyens sont partis ramasser des cartons de poulets pourris jetés à la décharge de Dar es-salam, la plus grande décharge publique de Con
  5. *** TRANSPORTS SCOLAIRES *** Les inscriptions pour l'année scolaire 2020-2021 sont ouvertes jusqu'au 16 juillet 2020 si votre demande est effectuée en ligne (ou jusqu'au 10 juillet 2020 par papier) . Les transports scolaires sont gratuits pour assurer à vos enfants un égal accès à l'école et préserver votre pouvoir d'achat
  6. 18; 19. 20; Nouveaux. inscrits (N) 2. Taux cumulatifs d'obtention d'une sanction des études collégiales enregistrés par les nouveaux inscrits au collégial, à l'enseignement ordinaire, à un programme menant à un DEC de la formation préuniversitaire, aux trimestres d'automne de 1993 à 2011, selon le nombre d'années écoulées depuis l'entrée au collégial, par famille de programmes.
  7. istratives plus lourdes, elle peut aussi décider de les remplacer par de simples avertissements. Deux nouveaux textes législatifs, à savoir la loi dite « avenir professionnel » et la loi pour un « État au service d'une société de confiance.

Nîmes Olympique - Actu Foot en Direct 24/24 - Info Match Compos News Mercato Nîmes Olympique Rumeur Transfert Aujourd'hui - Les Nouvelles Du Foo $1 Million Sanction Over Wilmette Condo Lawsuits Ordered By Judge - Wilmette-Kenilworth, IL - Claiming they filed frivolous or false claims, a Cook County judge ordered a condominium owner and his. 18:19 Un vaccin anti-Covid-19 autorisé au sein de l'armée chinoise . 16:16 Un groupe a tenté de mettre le feu au bâtiment du Bundestag . 15:53 Des centaines de soldats ukrainiens testés positif au Covid-19 . 15:06 Explosions dans un marché afghan, 23 civils tués . 14:32 La Nouvelle-Zélande met en vente une ville entière . 14:24 Explosion et incendie d'un immeuble résidentiel à. Acheter la sanction : regards croisés du Conseil d'état et de la Cour de cassation ; un colloque organisé par le Conseil d'état et la Cour de cassation le 13 décembre 2013 de Conseil D'Etat. Toute l'actualité, les nouveautés littéraires en Droit Essais, les conseils de la librairie Les Volcans. Acheter des livres en ligne sur www.librairielesvolcans.co

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Absence injustifiée du salarié : mise en demeure et sanction

L'avocate d'Amadou Diaby dénonce la sanction infligée à son client. in Sport 19 août 2019 0. A madou Diaby est interdit d'exercer dans le domaine du football en Guinée pour une durée de 7 ans. Il lui a été infligé une amende de 25.000 euros pour des faits de corruption. Le collectif d'avocats qui assure sa défense dénonce la procédure qui a abouti à la sanction et prépare. 10 choses à savoir sur les sanctions disciplinaires. La semaine dernière, une vidéo d'un webcomedien ivoirien, dénonçant un licenciement injustifié (selon lui) avait retenu mon attention. Passées les minutes de franche rigolade , le professionnel en moi revint rapidement à la surface . Chassé le naturel, il revient au galop , me direz vous ! Cette video m'inspira donc, de partager. corse football secb scb aca bastia ajaccio. sébastien lombard né le : 20 aout 198

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Suivez l'actualité dans votre ville dans les Yvelines en direct et en vidéo sur le Parisien.f 2ème tour des législatives : Vote sanction du peuple ! Les rideaux tombent sur les élections législatives 2020 du Mali. En attendant la proclamation officielle des résultats par la Cour. Rugby : Mignoni approuve la lourde sanction des Saracens . par RMC Sport. info. Présent en conférence de presse avant d'entamer la nouvelle saison européenne du LOU, Pierre Mignoni s'est.

- Accueil, Pétanque et Jeu Provençal, Armentières Pétanque Club, ARMENTIERES, 59280, modifié le : 20/7/202 The Kongo Times - www.kongotimes.info - La Force d'Informer Actualité africaine et internationale en continu. HOME; AFRIQUE . Afrique Australe & Ocean Indien; Afrique Centrale; Afrique de l'Est; Afrique de l'Ouest; Maghreb, Moyen-Orient & Proche-Orient; RDC : Qu'attend Fatshi pour prendre la mesure du Covid-19 en débloquant des moyens financiers conséquents Il y a 4 semaines. La. 18:19 Two former Golden Eagle fighters will be tried for the Maidan . 17:17 In Poland, revealed US plans for a new Europe without Germany . 17:17 U.S. Special Representative for North Korea Visits Seoul and Tokyo . 17:13 Mexicans demand that US citizens not be allowed into the country - a protest unfolded at the border . 16:28 Russia supplied Serbia with helicopters, fighter jets and.

Parcours d'anglais - François-Bourrin

sanction. Base de données & données personnelles : le contrat portant sur un fichier peut être annulé pour défaut de respect de la réglementation CNIL. 26 Juin 2013 . Matthieu CORDELIER. Les droits sui generis du producteur d'une base de données, tels que prévus à l'article L.341-1 et suivants du Code de la... Read More. Archives. août 2018; mai 2018; avril 2018; avril 2017; mars. Il se peut que, dans les sanctions du jugement, tu doives faire un stage, il sera à tes frais et sans récupération des 4 points. joe50de. Invité Posté le 09/03/2012 à 11:06:23 ; 0 . merci beaucoup pour tes conseils ! ! ! comment tu sais pour avoir tous ces infos ? merci beaucoup pour tes conseils ! ! ! comment tu sais pour avoir tous ces infos ? Message cité 1 fois. Publicité. Tisuisse. Trop-perçu de salaire : peut-on sanctionner un salarié qui ne dit rien ? Publié le 25/09/2019 à 09:03 par la rédaction des Éditions Tissot dans Rémunération. Un salarié perçoit, par erreur, un surplus de rémunération de son employeur mais ne le signale pas July 18-19 D1 Tennessee State; July 25-26 Nashville Championship 7u-12u; July 25-26 D1 Nashville Championship; Sep 5-6 AXE Sand Mountain 1st Annual Labor Day Turf Bash; AXE Fastpitch Series; Team Registration; Umpire Sanction; Shop; Contact Us; Tournaments. AXE TENNESSEE ELITE 8 . JUNE 6-7, 2020 View Info. AXE TENNESSEE CLASSIC 7U-12U. JUNE 13-14, 2020 View Info. AXE MUSIC CITY CHAMPIONSHIP.

info signaler Selon les révélations du Canard enchaîné, le gouvernement souhaite durcir les contrôles envers es chômeurs et alourdir les sanctions en cas de manquement aux règles .Ni NeutreNi Partisan. Accueil; Barrissimo; Actualités. Chez les confrères; Économie; Education; Societ

L'outrage fait au Maroc doit être sévèrement sanctionné

Cotisations URSSAF : reporter le paiement sans sanction L'URSSAF peut accorder des reports de paiement de cotisations dans certaines circonstances particulières. Les reports évoqués ici concernent toutes les entreprises, quelles que soient leur activité et leur forme juridique Toutes les infos F1 de la saison 2020, calendriers, classements, résultats et photos de tous les Grands Pri

Non-conformité au RGPD : quelles sont les sanctions

Similarly, each 1% increase in the rate of benefit sanctions was associated with a significant increase of 0.09 percentage points (95% CI 0.01 to 0.17) in the prevalence of food parcel distribution. In some of the most deprived areas of England, such as Derby, where sanction rates rose to 13% of benefit claimants in 2013, this equates to a substantial rise in food parcel distribution, to an. 4% de chute après des perspectives (trop?) prudente

Nimes Olympique : Actualités et résultats du Nimes

Sanctions. Perte de 6 points sur votre permis de conduire, jusqu'à 3 ans de suspension de permis en cas de récidive, 90 € d'amende à payer sous 3 jours (sinon 135 € une fois le délais passé). Le véhicule est évidemment immobilisé. A partir de 0,40 mg/litre soufflés dans le ballon. Soit à partir de 0,80 mg/litre dans le sang. Sanctions Compte-rendu du festival pour la Palestine, 2ème édition, organisé à Metz les 18, 19 et 20 octobre 2018 dans le cadre « Le Temps de la Palestine » Comme convenu il y a deux ans à la suite du premier festival Palestine programmé en octobre 2016 à Metz, le Collectif BDS 5 Articles par sanction site.tag. Articles par sanction site.tag. Pars Today. French. Accueil ; Infos ; Radio Jun 12, 2020 18:19. L'ambassade d'Arabie saoudite à Washington a averti que toute modification du plan global d'action conjoint (PGAC) mettrait en danger la région du Moyen-Orient dans son ensemble, a écrit Arab News. Téhéran et Caracas remporteront le combat. May 26, 2020. Start Further Info FOR FURTHER INFORMATION CONTACT: OFAC: Assistant Director for Licensing, tel.: 202-622-2480; Assistant Director for Regulatory Affairs, tel.: 202-622-4855; or Assistant Director for Sanctions Compliance & Evaluation, tel.: 202-622-2490. End Further Info End Preamble Start Supplemental Information SUPPLEMENTARY INFORMATION ST pourrait aider Huawei à contourner les sanctions américaines. 29 Avr 2020 | - REVUE DE PRESSE -, SEMICONDUCTEUR. Généralement très bien informé, le Nikkei Asian Review croit savoir que Huawei Technologies travaille avec STMicroelectronics pour co-concevoir des puces pour mobiles et pour l'automobile. Le géant chinois chercherait ainsi à se protéger du probable durcissement des.

Info Loir et Cher (41) : actualité en continu, faits

Les dispositions de l'article R. 1452-7 du code du travail, aux termes desquelles les demandes nouvelles dérivant du même contrat de travail sont recevables même en appel, abrogées par le décret n° 2016-660 du 20 mai 2016, demeurent applicables aux instances introduites devant les conseils de prud'hommes antérieurement au 1er août 2016 opposition. Actualités, analyses, multimédia. Retrouvez plus d'infos sur le site Sputnik Franc D'un côté, la SIA applaudit le projet de loi CHIPS for America Act déposé hier au Congrès pour soutenir l'industrie américaine des fabricants de semiconducteurs à coup de milliards. De l'autre, Strategy Analytics déplore, dans un rapport, la politique du gouvernement américain de sanctions contre Huawei annoncée en mai 2020 qui « menace les exportations, l'innovation [ organigramme sportif 18-19. cotisations saison 2018/2019. tourn u11/13 1mai19. tourn u11/13 1mai19. retour. les photos du 1er mai 2019. l'affiche clubs et equipes engagÉs au tournoi. situation geographique des clubs invites. plan de situation : vierzon *** stade brouhot . la charte du tournoi du 1er ma niveau des Équipes engagÉes les 33 partenaires des tournois. les photos des.

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